Les atteintes globales à l'environnement

Si le droit a pour mission de protéger l’homme et la société, alors les dégradations des écosystèmes (air, eau, sol, biodiversité…) posent des problèmes juridiques. Il revient donc aux différents législateurs et aux pouvoirs publics de légiférer, de dire le droit et de l’exécuter efficacement, adéquatement, afin de protéger l’homme et son milieu. Droit tout à fait singulier en ce que, sa préoccupation s’étend de l’homme aux microorganismes, des lieux habités et modernisés, aux lieux inexplorés, des sujets de droits vivants à ceux à venir, car c’est aussi « le droit des générations futures à bénéficier des ressources naturelles préservées. La déclinaison d’un mode nouveau, du droit de tout être humain à la vie, à la liberté et à la survie ». Il suffit d’évoquer la pollution des mers, les pluies acides, la couche d’ozone menacée, le changement climatique, la perte de la biodiversité, les risques nucléaires, les pesticides, les perturbateurs endocriniens, les tourbières pour constater la globalisation des problèmes de l’environnement. Leur particularité aussi, puisqu’en l’espèce, il ne s’agira pas – selon le précepte bien connu de « penser globalement et agir localement » - mais plutôt de « penser localement pour agir globalement » . Ce travail sera l’occasion de faire le point sur les moments fondateurs du droit de l’environnement, d’analyser l’arsenal juridique existant au regard des atteintes globales à l’environnement et aussi de s’arrêter sur les atteintes les plus graves et les risques y relatifs.